Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

PROPRIÉTAIRE

Dynamique Embauche
1 Rue Ambroise Croizat
91120 PALAISEAU
Tél. 09 53 96 06 32

RÉALISATION

Pierre Videau

www.racine-carree.pro

HÉBERGEMENT

AMEN
14 rond point des Champs-Elysées Marcel Dassault - 75008 PARIS 
Tél. 08 11 88 77 66
www.amen.fr

 

Droit de propriété intellectuelle  

Le site web de LA REPASSERIE est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle.

Le site et chacun des éléments qui le composent sont la propriété exclusive de LA REPASSERIE notamment les photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo, clips audio, logos, marques déposées et autres matériaux contenus sur ce site utilisé pour la conception et la mise en place de ce site. Ces éléments sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, par quelque moyen que ce soit, est interdite, de même que leur altération.

Les marques et noms de domaine qui apparaissent sur le site web de LA REPASSERIE sont la propriété exclusive de LA REPASSERIE. Toute reproduction ou utilisation de ces marques ou noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.

LA REPASSERIE a fait tous ses efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.

LA REPASSERIE n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web.

En aucun cas, LA REPASSERIE ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site web.

La consultation de ce site est subordonnée à l'acceptation de votre part des présentes dispositions ainsi que de l'ensemble des lois applicables.

Protection des données

LA REPASSERIE est susceptible de collecter vos données personnelles, notamment par l’intermédiaire de la rubrique " CONTACT ". Seule LA REPASSERIE est destinataire de ces données personnelles. LA REPASSERIE est susceptible de transmettre ces données personnelles à ses partenaires dans le cadre du traitement de ses prestations.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles et à leur utilisation à des fins de prospection. Vous pouvez exercer vos droits en vous adressant à contact@larepasserie91.fr.

Données exclues du champ de la norme

  • Données sur les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses ou l'appartenance syndicale des personnes, ou qui sont relatives à la santé ou à la vie sexuelle de celles-ci ( article 8 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée) ;
  • Données concernant les infractions, condamnations ou mesures de sûreté (article 9 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée) ;
  • Données relatives aux difficultés sociales et économiques des personnes ; 
  • Numéro d'inscription au répertoire d'identification des personnes (n° INSEE ou n de sécurité sociale).

Durée de conversation des données

Jusqu'à la démission ou la radiation, sauf accord exprès de l'intéressé. S'agissant des donateurs, elles ne doivent pas être conservées au delà de deux sollicitations restées infructueuses.

Informations non personnellement identifiables collectées automatiquement

Nous pouvons dans certains cas collecter des informations vous concernant, de nature générique et non personnellement identifiables. Il peut s’agir par exemple du navigateur Web que vous utilisez, du type de système d’exploitation que vous utilisez et du nom de domaine du site Web à partir duquel vous vous êtes lié à notre Site ou publicité.

Données liées à la navigation

Lors de la navigation sur le Site, vous laissez sur notre serveur des traces informatiques non nominatives appelées “fichiers logs” que LA REPASSERIE utilise afin d’orienter le contenu éditorial et promotionnel du Site. Ces informations, qui ne sont pas nominatives, ne sont collectées que sur notre Site. Elles ne sont pas réutilisables par LA REPASSERIE lors d’une nouvelle utilisation du Site.

Avertissement

Vous devez garder à l’esprit que, de manière générale, chaque fois que vous fournissez volontairement des informations personnelles en ligne, ces informations peuvent être collectées et utilisées par des tiers. Ainsi, vous reconnaissez que LA REPASSERIE ne peut, en aucun cas, être tenue responsable des messages échangés par le biais des outils de communication qu’il offre à ses utilisateurs et des conséquences éventuelles.

Compétence juridictionnelle et loi applicable

Les présentes Conditions d’Utilisation sont régies par la loi française. Toute difficulté d’interprétation ou d’exécution relèvera exclusivement des tribunaux compétents dont relève LA REPASSERIE.

Copyright © LaRepasserie91 2016 tous droits réservés